Marque enregistrée - Marque en vigueur

TATA BAGEL
M. SAMIR NICHANE

Numéro de dépôt :
4291751
Date de dépôt :
03/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2026
TATA BAGEL de SAMIR NICHANE

Présentation de la marque TATA BAGEL

Déposée par voie électronique le 3 août 2016 par monsieur SAMIR NICHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TATA BAGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est monsieur SAMIR NICHANE domicilié(e) 71 BOULEVARD VICTOR HUGO - 92110 - CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAMIR NICHANE domicilié(e) 71 BOULEVARD VICTOR HUGO - 92110 - CLICHY - France.

La marque TATA BAGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TATA BAGEL arrivera à expiration en date du 3 août 2026.

SAMIR NICHANE a également déposé les autres marques suivantes : SUSHIC , ELITE SUSHI , ESPRIT BURGER , NOODLE ROOM , BO-BUN WAY , CHICK'N GRILL , DELI'TACOS


M. SAMIR NICHANE - 71 BOULEVARD VICTOR HUGO - 92110 - CLICHY - France


M. SAMIR NICHANE - 71 BOULEVARD VICTOR HUGO - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.